Mentions légales — Grand Tour Collection by CPARTY

Note : Grand Tour Collection est une offre commerciale opérée par CPARTY EXPERIENCE. Le site thegrandtourcollection.com est donc soumis aux mêmes mentions légales que le site historique cpartybikeexperience.com, adaptées ci-dessous.

1. Éditeur du site

Le site www.thegrandtourcollection.com est édité par :
CPARTY EXPERIENCE (SARL)
17 Lotissement Cantalause, 31450 Montgiscard, France
Immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours ATOUT FRANCE sous le numéro IM035200001
Responsable de la publication : Tony Prévost, en qualité de gérant
Contact : contact@thegrandtourcollection.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 — Site web : www.ovhcloud.com

3. Développement du site

Le site a été conçu et développé pour le compte de CPARTY EXPERIENCE.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de CPARTY EXPERIENCE ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, transmission ou utilisation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable écrite de CPARTY EXPERIENCE.

5. Données personnelles

Les données collectées via les formulaires du site (contact, demande d'accès) sont traitées par CPARTY EXPERIENCE dans le respect de la réglementation en vigueur (RGPD). Pour toute question relative au traitement de vos données ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à : dpo@cpartybikeexperience.com

6. Cookies

Ce site n'utilise, à ce jour, aucun cookie de mesure d'audience publicitaire ni de traceur tiers. Si des outils de mesure d'audience ou de reciblage publicitaire venaient à être ajoutés, cette section serait mise à jour et un bandeau de consentement conforme au RGPD serait mis en place avant toute activation.

7. Conditions Générales de Vente (CGV)

Les conditions générales de vente applicables aux prestations Grand Tour Collection sont disponibles ici : thegrandtourcollection.com/cgv.html

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, seuls les tribunaux français seront compétents, sous réserve des dispositions impératives de protection du consommateur applicables au lieu de résidence du client pour les clients hors de France.

Point de vigilance pour Ludovic : Grand Tour Collection cible une clientèle internationale (UK, USA, Australie, Émirats). Le droit de la consommation applicable peut différer selon le pays de résidence du client (ex. Consumer Rights Act au UK, droit fédéral/étatique aux USA, Australian Consumer Law). Cette page reste valide comme mentions légales françaises, mais je recommande une vérification par un avocat spécialisé en droit du tourisme et droit international avant le lancement commercial effectif à l'étranger — au-delà de la simple adaptation de texte.